Déposée le 5 décembre 1995 par Pascal RONDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOODSPORT BADMINTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est Pascal RONDEL, domicilié(e) 21, rue du Monument, 94500 CHAMPIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal RONDEL - France.
La marque GOODSPORT BADMINTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOODSPORT BADMINTON est expirée depuis le 5 décembre 2005.
Pascal RONDEL a également déposé les autres marques suivantes : GIN , SUGI , GS ONE , GS TWO
Pascal RONDEL - 21, rue du Monument, 94500 CHAMPIGNY - France
Pascal RONDEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382141 - Publication au BOPI 2003-11-24
Inscription le 31 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306709 - Publication au BOPI 2000-08-31
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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